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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015 > 7015.10
… Verres de lunetterie médicale …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.9 > 6601.91
… A mât ou manche télescopique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322 > 7322.1
… Radiateurs et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.91
… En fonte, non émaillés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2 > 7324.21
… En fonte, même émaillées …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.12
… Barres à fil (wire-bars) …