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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour …
Explanatory notes
… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour … position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède … joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …