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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… au sol d'entraînement au vol et leurs parties : 8805.21 - - Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - … et à l'entraînement des pilotes, on peut citer : 1)   Les simulateurs de vol actionnés électroniquement. Les … du pilote, pour des conditions données de vol.  Par simulateurs de combat aérien , on entend tout système …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… et dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : 2903.31 - - Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) 2903.39 - - … 2903.61 - - Bromure de méthyle (bromométhane) 2903 .62 - - Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) 2903 .69 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux machines et appareils de levage, de … engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux appareils de la présente position. … moyen d'une chaîne à crochet embrayée sur l'une des poulies munie de reliefs appropriés (poulies à empreintes). 2)    …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… l'huile ou inertes et d'agents de durcissement. Le plus commun de ces mastics est le mastic de vitrier. 2)   Les … Les mastics de cette catégorie ont des applications multiples : ils sont utilisés notamment comme masses de … en peinture s'emploient pour la préparation des surfaces (murs intérieurs, notamment) afin d'en égaliser les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018.49 ‑ ‑ … des appellations identiques, se prêtent à des activités multiples , tels que : 1)   Aiguilles (à sutures, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se … ou non, et les machines à plusieurs broches (perceuses multibroches). 3)    Les machines à aléser , c'est-à-dire … (à montant fixe ou mobile), les machines à aléser multiples, les machines à aléser à reproduire l'intérieur …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont …   Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute … ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… pots trayeurs et la pompe peuvent être groupés sur un socle commun (machine à un ou deux pots trayeurs). Dans les … est effectuée par l'intermédiaire du bras robotisé qui est muni d'un système de vision à laser permettant aux … généralement en acier inoxydable, tournant horizontalement, mû au moteur et dans lequel la crème est violemment agitée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, … groupe figurent notamment : 1)    Les tondeuses à gazon , mues à bras ou au moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les … peigne porte‑lames, soit de disques ou tambours rotatifs munis de lames. 3)    Les faucheuses qui comportent un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… - Ventilateurs : 8414.51 - - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur … à étages. B.- VENTILATEURS Ces appareils, qui peuvent être munis ou non d'un moteur incorporé, sont destinés soit à … d'appartements (ventilateurs de table, ventilateurs muraux, ventilateurs conçus pour être encastrés dans les …