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1288 résultats pour "不动产证办证时间<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>天津宝坻大田県立看護大学硕士学位证-不动产证面签的流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>出国留学的存款证明一定要在四大行开吗Ib"

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la … cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  …

Legal note

… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la … cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en matière plastique, sur lequel une banquette est …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… alvéolaires, laine minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… en fer ou acier destiné à contenir une huile minérale combustible, dont la flamme peut être réglée, soit par une …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, … entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les fibres textiles naturelles non filées. 3) Les monofilaments, …   Les matières constituées par une âme en matière textile (fibres non filées, tresses, etc.) guipée ou recouverte de …

Legal note

… bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz propulseur. Cet article ne comporte pas de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles. Ne sont pas compris dans ce Chapitre : a)  Les …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs … Les graisses animales ( Chapitres 2 ou 15 ). b) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de … queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs …

Section XVIII > Chapitre 91

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… ou horizontale); 5°) un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une …

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