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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles … par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 … anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier externe à l'arrière, conçu pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux … le but d'en faciliter la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …