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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont … parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …
Explanatory notes
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. ‑ Grains aplatis ou en flocons : … ‑ Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non … provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …