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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les … extractives, pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, broyage, … matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les argiles (y compris …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le … sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure …Section V > Chapitre 27
… et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, … les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits … , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, … les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques … Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …