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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant … Ils sont, en outre, généralement pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement intermittent entraînant la … d'un lecteur de son photoélectrique ou d'un lecteur de son magnétique, selon le procédé ayant servi à l'enregistrement …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ‑ Filets de poissons, séchés, salé ou en saumure mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), … des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et … tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique ( …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… 9401.39 - - Autres - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : … - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : 9401.52 - - En bambou 9401.53 - - En … pour automobiles), les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par exemple), de produits laminés plats enroulés … (larges plats, larges bandes, tôles, feuillards), de fils machine, de barres, de profilés ou de fils. Tous ces … le plus communément dans les autres aciers alliés sont le manganèse, le nickel, le chrome, le tungstène, le molybdène, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes … cette période de fête. Toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une … ceux‑ci on peut citer : 1) Articles de déguisement : masques, faux nez, fausses oreilles, fausses barbes, fausses …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même … les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, … couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que … cuirs, dans la préparation de produits pour l'alimentation animale, etc. Sont également comprises ici les graisses d'os … de la présente position : a) L'oléo-stéarine, l'oléo-margarine et l'huile de suif ( n° 15.03 ). b) La graisse …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …