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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… dosées pour des usages médicaux relèvent du n° 30.04 et la méthénamine présentée en tablettes, bâtonnets ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… et du sulfate de potassium qui, même pur, relève des n ° s 31.04 ou 31.05 . 1)    Les sulfates de sodium comprennent : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… dans cette position ( ils relèvent généralement du n° 85.04 ). Même présentés isolément, lesdits supports et autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… et 7225.92 Voir la Note explicative des n°s  7210 .30, 7210.41 et 7210.49. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… qui, même purs, relèvent respectivement des n°s 25.01 et 31.04 ou 31.05 . Le composé qualifié, à tort, de chlorure de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… pour installations téléphoniques ou télégraphiques ( n° 85.04 ). d)    Les piles et accumulateurs ( n°s 85.06 et 85.07 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

…               - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile             5210.49 - - Autres tissus                           - …

Section XV

Explanatory notes

… colloïdales de métaux communs ( n°s  30.03 ou 30.04  généralement).          c)     Les ciments et autres …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de doses ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.04 ). b)    Produits du genre de ceux utilisés comme …

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