Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109 > 5109.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de … des autres. Ces différences peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou … pâtes chimiques, par exemple), soit, pour des pâtes de même nature et obtenues par les mêmes procédés, du degré …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
Explanatory notes
… ‑ Additifs pour huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux … Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature aminée, dérivés de l'imidazoline surtout. 2.‑ … de dispersion , tels que ceux à base d'alkylphénates, de naphthénates ou de sulfonate de pétrole, de certains métaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, … ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …