WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
Explanatory notes
… double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la … de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone. La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement …Section I > Chapitre 1
Explanatory notes
… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … et des autres produits du n° 30.02 . 3) Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les …Legal note
… tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme doublures … etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ … ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de … teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières … Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
Explanatory notes
… ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits … proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …