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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un … d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité …
Classification opinions
… interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de … la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal de conférence et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés … pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il … caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a … sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales … en poils de chameau ou dromadaire) ou pour velours ou imitations de fourrures (par exemple en poils de chèvre …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre … combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres … utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté par calcination. Le gypse se …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux … tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ … électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …