Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… alfa … avalglucosidase alfa … bovhyaluronidase azoximère … bucélipase alfa … burlulipase … calaspargase pégol … cerliponase alfa … clervonafusp alfa … condoliase … …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Classification opinions
… morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… en sel de 15 à 18 % en poids, présentés en barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné …Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les … libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis … durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …Legal note
… libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis … travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. … durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …