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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le … d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de … à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais …

Legal note

…        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le … d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de … à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais …

Section VI

Explanatory notes

… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres …

Legal note

… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices … et trempés , conçus pour la fabrication de téléphones cellulaires à écran tactile, dont les dimensions …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un … de concentré de jus de carotte noire, d’arôme naturel, d’épaississant, de concentré de minéraux du lait, de jus de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

Legal note

… Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à … c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; …

Legal note

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; … des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à … c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… quantités de sel, d'émulsifiants, d'un gélifiant ou d'un épaississant, utilisée comme pâte à tartiner. Adoption : … Produit constitué d'un mélange des parties de plantes , d'épices, d'algues et de tartrate de sodium et de potassium … Adoption : 2015 … 30. Préparation obtenue à partir de jus d'épinard séché par pulvérisation auquel du carbonate de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons …

Legal note

… ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… en lamelles (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz … (10 %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du … n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Legal note

… imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du … n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

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