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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; …

Legal note

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant …

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… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  … 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur … pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières …

Legal note

… à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  … 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur … pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Section XVI

Explanatory notes

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … m) les articles du Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91);       o)   les outils …

Legal note

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … m) les articles du Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91);       o)   les outils …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du …

Legal note

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les …            4°)   les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou … à usage domestique du n° 85.09 ; des appareils photographiques numériques du n° 85.25 , g)    Les …

Legal note

… à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les …            4°)   les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… l’Avis 8543.70/6. Adoption : 2024 … 8. Dispositif de photothérapie, conçu pour être utilisé à la maison et dans … du trouble affectif saisonnier (TAS) ou des pathologies pédiatriques.  Il agit en utilisant les effets …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);        l)     les meubles, … dans un but principalement utilitaire, les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, bureaux, églises, écoles, cafés, restaurants, laboratoires, hôpitaux, cliniques, cabinets dentaires, etc., ainsi que les …

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… des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);        k)     … les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);        l)     les meubles, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs … Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du …

Legal note

… parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs … Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du …

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