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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre … en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    … ressorts, connecteurs, prises de courant, etc.), dans le bâtiment (articles de quincaillerie et d'ornement, articles …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre … en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    … en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre‑étain (bronze)).         b)   Alliages à base …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres … ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous …

Legal note

… les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres … ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en caoutchouc … et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes …

Legal note

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en caoutchouc … et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitre I à X ou du n° 29.42 …

Legal note

… et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitre I à X ou du n° 29.42 …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du présent Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton … inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en … fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et …

Legal note

… du présent Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton … inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en … fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits ne répondant pas à l'une … fonte spiegel, des ferro‑alliages et des autres produits de base (Sous‑Chapitre I), ainsi que des produits sidérurgiques …

Legal note

… 0,3 % ou plus de chrome              -   0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              … du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits ne répondant pas à l'une …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux … Les bateaux incomplets ou non finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs … ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les mâts, écoutilles, bastingages et parties de coques, présentant le caractère de …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et … sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou …

Legal note

… (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et … sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement … substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   … stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art …

Legal note

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement … substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   … stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés … et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;          …

Legal note

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés … et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;          …

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