Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W … et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, … de 250 cm, est muni d'un chargeur automatique assisté par ordinateur (48 volt CC, 17 ampères), d'une direction à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres … position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS … aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, … sous forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de semoule, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une … du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du …