Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …
Explanatory notes
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins … à l'état solide, pâteux ou liquide, ou bien en solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les extraits à usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes …
Explanatory notes
… coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes … série ou en parallèle avec les circuits pour absorber les surtensions. Présentés isolément, les bobines et les … destinés à être utilisés en l'état comme parasurtenseurs, suivent leur régime propre. PARTIES Sous réserve des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … de frottement et de résistance à la chaleur et à l'usure, elles sont destinées à revêtir les segments de freins, … de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière constitutive. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, …
Explanatory notes
… règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, … pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que … de dessin ou de traçage spécialisés . Les autres pochoirs suivent le régime de la matière constitutive. B) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …