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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… 1. Liquide antigel concentré composé essentiellement d'alcool éthylique et d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… méthanal et du sulfonate de sodium résultant du procédé de fabrication. Il se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant dans la préparation du béton. Le produit ne réduit pas la tension …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite … de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou … Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde de titane en tant que pigment blanc, un colorant, du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …
Explanatory notes
… pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces … ou crayons à billes ( n°s 73.26 ou 84.82 ). c) Les tire‑lignes ( n° 90.17 ). d) Les mines ( n° 96.09 ). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ Autres … la navigation maritime ou fluviale , tels que : 1) Les timoniers automatiques , ou gyropilotes , dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …