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Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un …

Section XI

Explanatory notes

… épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   … du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de … disposés :                    a)   sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support …

Legal note

… épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   … du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de … disposés :                    a)   sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de … (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il … liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et …

Legal note

… boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de … (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il … liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour …

Legal note

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour …

Section XV

Explanatory notes

… le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, … machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux … des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On considère également comme tels les produits de …

Legal note

… le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, … machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux … des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On considère également comme tels les produits de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour …

Legal note

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou … au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé … au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique …

Legal note

… stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou … au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé … au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique …

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