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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) …
Explanatory notes
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) … etc., sont généralement insérées entre des feuilles de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, … pour marquer les reliures, les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les étiquettes en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles … similaires de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en … ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut également obtenir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …