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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.5
… Pistaches …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.10
… Polyacétals …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.40
… Accessoires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217 > 6217.10
… Accessoires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux … similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou … (même comportant un dispositif de relevage). D’autres sont actionnées par le tracteur à l’aide d’une prise de force à … sont simplement constitués par une couronne tronconique d’acier, munie de larges dents et tournant librement sur un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … des retardateurs (phosphates, citrates, par exemple), des accélérateurs (acides organiques, par exemple) et des …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …
Explanatory notes
… COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du …