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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… le rafraîchissement de l'air               - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des types … pour le rafraîchissement des locaux. 31)  Les passerelles d’embarquement pour passagers, qui permettent aux passagers … du bateau de croisière ou du transbordeur.  Les passerelles d’embarquement pour passagers du type utilisé dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : … ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler : 8462.42 ‑ ‑ A … des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant principalement du plomb :             2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 2620.29 ‑ ‑ Autres 2620.30 ‑ Contenant principalement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… composés 2844.44 ‑ - Résidus radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs … défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de … fait, l'eau lourde devient radioactive; 2)   les éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) en général très …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est classé dans le n°  87.01 … sont des mécanismes de levage, plus ou moins complexes, combinant un système de poulies reliées par des câbles ou … les charges sont soulevées au moyen d'une chaîne à crochet embrayée sur l'une des poulies munie de reliefs appropriés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… De la fabrication du feutre, de l'ouate ou de matières de rembourrage. II.   Transformation en fibres continues, par … ET MACHINES SIMILAIRES POUR L'ELABORATION DES MATIERES DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 … solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions … l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour  l’épuration ou la filtration des gaz …