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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … upadacitinib … vabicasérine … valbénazine … varespladib … véliparib … vélufénacine … vénadaparib … vernakalant … vertéporfine … vildagliptine … …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes … savons, pour le collage du papier, dans la préparation de vernis, de cirages, d'encaustiques, de mastics, d'encres, de … couleur et de qualité variables (huiles blondes, blanches, vertes ou brunes) et d'odeur empyreumatique. Elles servent à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), … usages publicitaires, comportent un cloisonnement intérieur venu d'étirage. Appartient à ce groupe le verre dit émail , … . Les billes en verre ayant le caractère de jouets (billes veinées ou multicolores imitant l'agate, sous tous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres … différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses opérations suivantes : 1) Transformation en … pour la fabrication, par laminage, des glaces ou autres verres plats et les calandres pour l'ouvraison du verre ( …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, … ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …