Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du … croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range … celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les sulfures de métaux ou sels du sulfure … (Na 2 S). Préparé en réduisant le sulfate de sodium par le charbon, il se présente soit à l'état anhydre en masses ou …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, … de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… affectés au transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre … pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se … en grumes. 6) Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7) Les …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ … forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ … tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres … sont exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des … germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement … du cacao en poudre ou comme couverture d'articles en chocolat. Le produit obtenu par débeurrage de la pâte de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …