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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.10
… Abricots …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.10
… Abricots …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709 > 8709.1
… Chariots …
Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …Legal note
… alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en … pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …