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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces … sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être utilisées, sans … ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les … fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou … qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
Explanatory notes
… et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° ° ° … la quantité d'élément Mg, Ca ou Cr, puis en calculant, à partir de celle-ci, la quantité d'oxydes correspondante. A …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … 9102.99 ‑ ‑ Autres On range ici les instruments horaires mécaniques et les instruments horaires électriques, … simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …