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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… l'amiante sous forme de roche, de fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… par exemple). La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage.  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… de chrome hydraté), des borates ou borax artificiels, des oxyanthraquinones ou des amino­anthraquinones, pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… dans la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment …

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