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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation … Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 … humaine . La cochenille est un insecte vivant sur certains cactus. On trouve dans le commerce trois sortes de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du …
Explanatory notes
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du … soient les formes sous lesquelles ils sont présentés et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de petits cylindres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, … 8426.11 ‑ ‑ Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 8426.12 ‑ ‑ Portiques mobiles sur …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux … ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres … 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 … tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres …