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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées … autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Elles peuvent également …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement …
Explanatory notes
… de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement … débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A) … que le fanon ( barbes de fanons ). D) Les cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs. Les cornes de ce groupe …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …