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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… 1. Appareil pour instruments de musique, constitué par une lampe … un signal électrique pouvant provenir de diverses sources, comme par exemple une guitare électrique, un clavier/piano … certaines fréquences (basses, moyennes et aiguës) et peut également ajouter certains effets électroniques au son à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques … Explosif puissant. Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des explosifs préparés …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en … du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les … puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou collets), les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés … tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. … c'est-à-dire les lattes de bois de divers profils (obtenus mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour la … papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. 5) Les bois arrondis tels …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris … tels qu' huile végétale, dextrose ou amidon. 7) Les mélanges même combinés avec un diluant ou un support ou … la présente position. Il s'agit, par exemple, de l'huile de menthone (obtenue à partir de l'huile de menthe poivrée dont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour … voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, … de dispositifs électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : … dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour … synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici … de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative … de cheveux teints ou décolorés, par exemple. Sont également exclus de la présente position : a) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …