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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de … est conçu pour être lié à un autre vêtement extérieur pour femme au moyen de la fermeture à glissière. Il peut aussi … hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en tissu de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément … Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière … 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué par un disque mobile portant les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, en bonneterie (100 % acrylique), à … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Pull-over pour femme en bonneterie à manches longues , composé à 100 % de …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  … sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. …

Legal note

… végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  … sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent …

Legal note

… métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le premier consiste en une … placés sur les autels familiaux ou dans les temples, comme objets d'ornement, mais peuvent également être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… permettre de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le … E Hublot F Ouverture pour sortie de vapeur G Tableau de commande …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe … pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe … Le véhicule est doté d'une boîte à cinq vitesses à double gamme de rapports avec une marche arrière, ainsi que de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… épaisseur et son humidité, par exemple); 4°) une station de commande incluant un microprocesseur avec dispositif …  une interface de dialogue ;  •    un bornier de contrôle/commande ;  •    un port de communication ;  •    un bornier de puissance ;  •    une …

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