WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. …
Explanatory notes
… microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et … et un ou plusieurs haut-parleurs 8518.40 ‑ Amplificateurs électriques d'audiofréquence 8518.50 ‑ Appareils électriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à … ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même … la bougie au circuit. Lorsque le courant à haute tension arrive à cette électrode, une étincelle jaillit entre …Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve … à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … articles du Chapitre 66; k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de …Legal note
… à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … articles du Chapitre 66; k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de … 9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou … la reliure des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la … couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte une ouverture se fermant à l'aide d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, … parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, …