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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et …
Explanatory notes
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et … ou appareils d’aviculture 8436.99 - - Autres La présente position englobe une grande variété de machines ou … de cisailles hydrauliques ou de scies , même équipées de dispositifs permettant de les ébrancher ou de sectionner les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, …
Explanatory notes
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, … - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de …
Explanatory notes
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de … ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement énumérés dans le libellé de la position, les aimants permanents et les dispositifs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …