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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… Les décapeuses autopropulsées sont utilisées pour l'évacuation des déblais, soit avec un chariot de charge, soit … d'une roue. Ces engins, souvent combinés avec un dispositif évacuateur des déblais, sont montés sur châssis à chenilles …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 16. Ne sont compris dans ce Chapitre que les poissons (et éventuellement leurs foies, œufs et laitances) et crustacés, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… position comprend : A) Les métronomes et diapasons .      Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve … tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.).    2) Les ailes et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de … sur une ou sur les deux faces. Ainsi travaillés, ils relèvent du n° 70.05 . A l'état brut, ils portent des stries … des verres striés, cathédrale ou similaires, lorsqu'on veut éviter les dangers que pourraient causer les éclats …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… d'une dispersion, même goutte à goutte, ou d'un nuage. En revanche, cette position ne couvre pas les machines de … sous l'action de l'air comprimé vers cet objet et d'éviter leur dispersion hors de la surface à peindre. 3)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en revanche du n° 85.35 , les appareils de l'espèce conçus pour … exemple).           Par contre, les serrures électriques relèvent du n° 83.01 . B)     Commutateurs . Ces appareils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou d'orfèvrerie ( n° 71.14 ) et qui, d'autre part, ne … XI . d)    Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI , et leurs parties … ou en leurs alliages, par exemple). e)     Les articles relevant du Chapitre 90 (les appareils et articles de …

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