Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ … provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, … ces mêmes matières - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De … les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis … également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est … , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous … ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … … des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur brune de coques de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette … la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …