Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.10
… Compteurs de gaz …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.20
… Compteurs de liquides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage … 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus … peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ … simples au fil textile et les machines à brocher , plus complexes, comportant un dispositif d’alimentation automatique …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). … de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de fer …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en … cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de … les cigarillos et les cigarettes, en succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq … réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …