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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles … accrue par une seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un … fil : 8517.11 - - Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil 8517.13 - - Téléphones intelligents …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …