… comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant … en tant que cardigans. - Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen …
… Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres … que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), …
… de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. … ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids …
… position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage … notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles …
… cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur … ont été obtenues, la forme de polygones irréguliers aux bords grossièrement égalisés. Elles sont …
… que les antilopes de la sous-famille Bovinae ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour … pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, …
… ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par … du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …
… un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg 8903.19 - - Autres …
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