Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, … à main suivants : A) Limes, râpes et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant … et, en génie civil, pour la construction des remblais, des rampes d’accès aux autoroutes et des culées de ponts. Ces cendres et scories peuvent comprendre : a) Les cendres volantes – fines particules …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des … peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les déchets de peignage, de … les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc … collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres … ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En … du moût de raisin frais. La présente position comprend : 1) Les vins proprement dits (vins rouges, rosés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.11
… Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines …