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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs … positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un courant …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de … de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le mélange de poudre de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… de renforcer la puissance ainsi que le couple du moteur, respectivement à hauteur de 10 kW et d’un couple de 160 Nm. … le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… une génératrice électrique à courant alternatif (CA) et un dispositif de raccordement, présentés ensemble, mais … de chaque machine devant être couplés ensemble par le dispositif de raccordement. La turbine à vapeur et la …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… qui se déroule dans le film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou … (y compris des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du sarrasin et, …

Legal note

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un … leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme … ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du consommateur final.  …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … compris dans le présent Chapitre. Outre les exclusions spécifiées ci‑après dans les Notes explicatives de chacune …

Legal note

… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre fluide … coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre de …

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