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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même …
Explanatory notes
… ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même … ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les débris de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle … inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
Classification opinions
… (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine … Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet … d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est … mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération réalisée sur des rondins préalablement soumis à … obtenue à partir de rondins ou de blocs traités à pression atmosphérique dans des défibreurs à meules. La pâte …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types … bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de … sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . - Exemples de pneumatiques pour véhicules …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente … rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, … pour filets de pêche, les descentes de bain, les dessous de plats, de machines à écrire ou autres. 4) Les manches de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …