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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir …

Legal note

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir …

Section VI > Chapitre 38

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Legal note

… de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les …

Legal note

… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Legal note

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Section II

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section IV

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé …

Legal note

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Legal note

… ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Legal note

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

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