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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels … meuleuses à main, à pédale ou à moteur. Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques ou … diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur périphérie peut être unie ou profilée. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - … relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse …Section XV > Chapitre 82
… et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs … ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une …Legal note
… ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une … fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
Explanatory notes
… ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau … Les liquides ainsi obtenus sont ensuite généralement soumis aux traitements suivants : a) Clarification , destinée à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » …