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Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les rubans et sangles comportant des franges …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… , toutefois, de la cyanamide calcique ( n° 31.02 ou 31.05 ). 2)    Les oxysulfures d'éléments non métalliques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… substitution contenant des fonctions oxygénées des n°s 29.05 à 29.20 et leurs sels ( n° 29.22 ). Sont également exclus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… ainsi que les chalumeaux ou lampes d'émailleurs ( n° 82.05 ). b)    Les machines pour la fabrication du verre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… ou en majeure partie. Ces articles relèvent du n° 42.05 s'il sont fabriqués (ou gainés) en cuir naturel ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre ( n ° s 40.05 ou 40.06 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… pas  : a)    Les égrisés et les poudres de diamant ( n° 71.05 ). b)    Les diamants travaillés, non montés, pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… lunettes relèvent de la présente position et non du n° 90.05. Etant donné par ailleurs qu'indépendamment des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… provenant de pins ou d'autres conifères vivants ( n° 38.05 ).           c)    La poix de colophane ( n° 38.07 ). …

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