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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou … spéciales pour le développement des films , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en … H) Les châssis‑pupitres à retoucher les épreuves. IJ) Les petites presses à coller les films. K) Les machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … Soit d'amiante (ou de toute autre matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords … de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de … position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne … des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que … négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et …
Explanatory notes
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et … dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, ne conservent plus que leur … et leur partie cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4) Les os …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.23
… Autres velours et peluches par la trame …