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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ … cartouches à plombs ou à chevrotines pour fusils de chasse, etc. 3) Les balles en plomb (creuses, sphériques, … apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C) Les projectiles comportant leur propre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et … résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la … le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction électrique …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe … courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un … réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni associés à des matières autres que le verre. C'est ainsi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… sur un cadre avec possibilité de pédalage en station assise ou couchée. 8) Les appareils dits universels, … 95 ) les articles consistant en jeux de construction ou d'assemblage pouvant être utilisés indifféremment pour … aux malades atteints de poliomyélite ou ayant des crises d'asthme aiguës ou encore souffrant d'une déficience de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Explanatory notes
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion … enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou non de papier, de … protection, conçues pour conserver la température. Dans le cas des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières …
Explanatory notes
… en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières … textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la … constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une ouate de rembourrage, par piqûre, …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier … les sacs en papier à usages spéciaux tels que les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs mis à la disposition des … à pâtisserie, par exemple) ainsi que ‑ des cartonnages assemblés ou destinés à être assemblés au moyen de colle, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, …