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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303 > 5303.10
… Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… autochargeuses, avec équipement de coupe inamovible, utilisées pour faucher, hacher et transporter l'herbe, le … le fumier, déchiqueter le fourrage, etc.) permettant de les utiliser comme épandeurs de fumier, distributeurs de … caractère des articles visés au n° 94.03 , du type de ceux utilisés dans les gares. 4) Les voitures et poussettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la … ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, …
Explanatory notes
… photographiques ou les appareils photographiques similaires utilisés dans les ateliers de composition ou de clicherie en … pages ou pour châssis à copier. Certains de ces appareils utilisent des trames de verre ou de matières plastiques pour …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges … murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …