Explanatory notes
… Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou … et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4 % 80 % - 3.‑ Au sens du n° 11.03, on …Legal note
… Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou … et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4 % 80 % - 3.‑ Au sens du n° 11.03, on …
