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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et …
Explanatory notes
… de l'huile minérale ou dans des ampoules soudées. Il sert notamment à préparer certaines cellules photoélectriques ou … OU ALLIES ENTRE EUX Dans les métaux des terres rares (le nom de terres rares désigne leurs oxydes) ou lanthanides, se … ( *) Le numéro atomique d'un élément est le nombre d'électrons orbitaux que renferme son atome. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du …
Explanatory notes
… levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement … exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation alcoolique. … l'alimentation humaine (source de vitamine B) et pour la nourriture des animaux. Toutefois, en raison de leur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … cette position : a) Les ficelles de fantaisie utilisées notamment par les pâtissiers ou les fleuristes, du n° 56.05 … abrasives ( n° 68.05 ). h) Les cordes lisses, cordes à noeuds et autres agrès de gymnastique ( n° 95.06 ). ° ° ° …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, … 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec … autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3) En …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou … feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en …